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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS SOLEILS LUDIQUES
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L'Amusance
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'Amusance
LES TROIS SOLEILS LUDIQUES, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
98747309
Date de dépôt :
25/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/08/2028

Présentation de la marque L'Amusance

Déposée le 25 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS SOLEILS LUDIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'Amusance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS SOLEILS LUDIQUES domicilié(e) 18 Rue D'Isly, Galérie Marchande Les Trois Soleils - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 037 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque L'Amusance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'Amusance arrivera à expiration en date du 25 août 2028.

LES TROIS SOLEILS LUDIQUES a également déposé les autres marques suivantes : AMUSANCE CAFE DEPUIS 1984 . JEUX DE SOCIETE , Amusance


LES TROIS SOLEILS LUDIQUES, Société à responsabilité limitée à associé unique - 18 Rue D'Isly, Galérie Marchande Les Trois Soleils - 35000 - RENNES - France - SIREN 331037093


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372707 - Publication au BOPI 2008-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2018 n°2675773 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-16

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